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Chélifer
Hello content.gif

Dans la parties entrées, on retrouve Origine ou lieu de naissance de l'animal. Lorsqu'il s'agit d'un animal prélevé, que doit-on mettre ici?

Concernant les justificatifs, avec Cites, on rentre le numéro et là pas de soucis, mais lorsqu'il s'agit d'une facture, on met simplement facture? ou doit-on les numéroter?
Idem pour la partie sortie. J'ai indiqué bon de cession, mais ça me semble un peu "léger"....

Merci à ceux qui se sont plongé là-dedans de m'éclairer wink.gif
fredloverept
CITATION(Chélifer @ Jul 11 2006, 18:57 )
Dans la parties entrées, on retrouve Origine ou lieu de naissance de l'animal. Lorsqu'il s'agit d'un animal prélevé, que doit-on mettre ici?

WC il me semble (d'une traduction anglaise que je me souvient plus...)
Néophyte absolut
Wild Capture content.gif
fredloverept
voila c'est ce que je voulais dire merci.gif
diotime
Hello

CITATION(Chélifer @ Jul 11 2006, 18:57 )
Dans la parties entrées, on retrouve Origine ou lieu de naissance de l'animal. Lorsqu'il s'agit d'un animal prélevé, que doit-on mettre ici?

Il faut indiquer la source de l'animal : captivité ou capture dans le milieu naturel.

CITATION(Chélifer @ Jul 11 2006, 18:57 )
Concernant les justificatifs, avec Cites, on rentre le numéro et là pas de soucis, mais lorsqu'il s'agit d'une facture, on met simplement facture? ou doit-on les numéroter?
Idem pour la partie sortie. J'ai indiqué bon de cession, mais ça me semble un peu "léger"....

Si tu as des pièces jointes, tu les référence simplement dans les registres (n° de facture ou date d'un certificat de cession) et tu tiens un cahier avec les pièces jointes en annexe de tes registres. Il suffit de bien organiser ça pour que les autorités n'aient pas besoin de ton aide lors d'un controle.

à+
Frane
Donc, j'ai mis :

- Dans la colonne "Origine ou lieu de naissance", si c'est du prélèvement, j'ai mis : Inconnu

- Dans la colonne "Justificatifs", quand c'est une facture, j'ai mis sans les numéroter : Facture

- Pour la sortie, j'ai mis : Bon de cession

C'est peut être léger, mais en cas de contrôle, la DSV vérifiera les pièces correspondantes et c'est tout content.gif

Façon, on a pas la place d'écrire un roman lol.gif
lezar76
Et comment classe t'on les betes que l'on a sans certificats, factures rien... ?

Par exemple, en bourse, les personnes ne donnent pas de certificats ni de factures... confus.gif
Frane
Faut en demander Lezard si tu veux présenter ton CDC, c'est obligatoire. Sans bon de cesssion, attestation sur l'honneur, facture, etc... d'espèces règlementées, tu risques la saisie conservatoire !!!!
Néophyte absolut
Et si c'est des espèces non réglementées ??

(Pas de CITES, pas dangereux, pas invahsifs etc ..) wink.gif
Genre les gutts et les EM ??
Frane
Quand on prépare son CDC, on est tenu de mettre dans nos livres Cerfa, les espaces non règlementées afin que la DSV apprécie l'espace consacrée à la totalité des animaux.

Si tu le prépares et tu n'as pas les justificatifs pour des espèces non règlementées, je mettrais dans la colonne "Justificatifs" : Aucun, animaux non règlementés à ce jour (je n'ai pas regardé la règlementation européenne des Elaphes et EM, hein lol.gif ).

Néanmoins, une fois le CDC obtenu, il est tout de même préférable de demander une facture pour tout achat d'animaux, réglementé ou pas content.gif
Chélifer
Ok, merci.gif beaucoup.
Est-ce que j'indique ferme d'élevage pour les iguanes? aucune-id.gif

Je n'ai pas de facture pour mes Tribolonotus, mais pas besoin normalement wink.gif
lezar76
Alors on est obligé de présenter des factures seulement pour les espèces réglementées ?

Parce que moi mes em ne sont pas réglementés... On m'a dit qu'il fallait simplement les compter en tant qu'inventaire, et non dans les entrées lorsqu'il n'y a pas réglementation... aucune-id.gif
Frane
Chaque DSV organise "sa règlementation" à partir des textes juridiques, le principal étant qu'elle ne durcisse pas les textes en vigueur.

Pour tes iguanes Chelifer, je mettrais dans la colonne "origine" : N.C. ferme d'élevage content.gif
Naru
Il faut declarer tout animal a la dsv ?
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