Voila je voulait savoir quelle était exactement la loi en ce qui concerne les boas
arc en ciel (épicrates cencria cencria ) car franchement je comprend rien a ce qui
a marqué sur les sites que j'ai lut.
Donc si quelqun sais et quil a l'adresse je veut bien le lien.
Merci beaucoiup
Ciao.
Version complète : Législation (e. Cenchria)
Merci.
Mais sa me dit pas trop ce que je dois faire (pucé...)
Si quelqu'un sait se serait cool .
Merci.
CIAO.
Mais sa me dit pas trop ce que je dois faire (pucé...)
Si quelqu'un sait se serait cool .
Merci.
CIAO.
Ben tu peux le faire pucé, mais en fait, tu n'as pas le droit de le maintenir si tu n'as pas le CDC + AOE.
Bref, le puçage ne sert qu'aux capacitaires, toi tu n'as pas le droit d'en maintenir légalement.
Bref, le puçage ne sert qu'aux capacitaires, toi tu n'as pas le droit d'en maintenir légalement.
alors, je remet ce que j'ai mis il y a qq jours sur ce même forum:
les textes sont clairs...
et ce sujet a été "débatu" de nombreuses fois.
Jusqu'à présent, pour détenir des espèces guyanaises il fallait:
- CDC + AOE
- Autorisation de transport (qui permet de prouver de l'origine licite des spécimens)
L'arrêté Guyane ne concerne pas la détention mais la vente et le transport (en tout cas, pour ce qui nous concerne).
l'autorisation de transport était donc nécessaire afin d'être autorisé à acquérir légalement des spécimens malgré l'arrêté Guyane.
A présent, l'arrêté Guyane ayant été modifié, le transport et la vente sont autorisées sans autorisation particulière, mais les spécimens doivent être identifiables (puce électronique quand cela est possible).
Les conditions de détention restent inchangées, c'est à dire CDC + AOE.
Et cela est confirmé par l'arrêté d'aout 2004, puisque "toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement" sont concernées par l'annexe 2 de cet arrêté, donc soumis à CDC / AOE / marquage.
Toutefois, il semble que certaines DSV autorisent exceptionnellement la détention d'espèces guyanaises, mais je vous conseille dans ce cas d'avoir un document écrit le spécifiant, car en cas de controle et/ou de changement au sein de la DDSV, cela peut être remis en cause. Et le marquage reste de rigueur...
Rémi
les textes sont clairs...
et ce sujet a été "débatu" de nombreuses fois.
Jusqu'à présent, pour détenir des espèces guyanaises il fallait:
- CDC + AOE
- Autorisation de transport (qui permet de prouver de l'origine licite des spécimens)
L'arrêté Guyane ne concerne pas la détention mais la vente et le transport (en tout cas, pour ce qui nous concerne).
l'autorisation de transport était donc nécessaire afin d'être autorisé à acquérir légalement des spécimens malgré l'arrêté Guyane.
A présent, l'arrêté Guyane ayant été modifié, le transport et la vente sont autorisées sans autorisation particulière, mais les spécimens doivent être identifiables (puce électronique quand cela est possible).
Les conditions de détention restent inchangées, c'est à dire CDC + AOE.
Et cela est confirmé par l'arrêté d'aout 2004, puisque "toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement" sont concernées par l'annexe 2 de cet arrêté, donc soumis à CDC / AOE / marquage.
Toutefois, il semble que certaines DSV autorisent exceptionnellement la détention d'espèces guyanaises, mais je vous conseille dans ce cas d'avoir un document écrit le spécifiant, car en cas de controle et/ou de changement au sein de la DDSV, cela peut être remis en cause. Et le marquage reste de rigueur...
Rémi
Merde alors....
Ca ca me fais chier c'est vraiment con leur lois sa soul sa devrait s'appliquer en fonction des personnes sans pour autant faire un dossier de ...pages
Ca ca me fais chier c'est vraiment con leur lois sa soul sa devrait s'appliquer en fonction des personnes sans pour autant faire un dossier de ...pages
CITATION(philodryas @ Nov 8 2006, 17:49 )
alors, je remet ce que j'ai mis il y a qq jours sur ce même forum:
Moi c'est bon Rémi, je crois que j'ai enfin compris (bon, il m'aura fallu 2 mois, mais maintenant c'est bon
).
« L'interdiction de naturalisation prévue aux articles 1er et 3 ter et l'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 3 bis et 3 ter, ne s'appliquent pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture, ou légalement introduits en France.
Et ca ca veut pas dire qu'on a le droit si il est NC????.
Et ca ca veut pas dire qu'on a le droit si il est NC????.
euh... bah relis mon message précédent.... il est très clair.
mais bon je vais répéter!
la modification de l'arrêté Guyane lève effectivement l'interdiction de vente, d'achat, de transport, etc... pour les spécimens nés en captivité et duement marqués.
Mais il n'est nullement question de modifier les conditions de détention. Et pour ces dernières il faut se référer à l'arrêté d'aout 2004 qui dit bien que pour les espèces guyanaises, il faut être capacitaire.... (et bien sur AOE mais bon ça coule de source...).
Rémi
mais bon je vais répéter!
la modification de l'arrêté Guyane lève effectivement l'interdiction de vente, d'achat, de transport, etc... pour les spécimens nés en captivité et duement marqués.
Mais il n'est nullement question de modifier les conditions de détention. Et pour ces dernières il faut se référer à l'arrêté d'aout 2004 qui dit bien que pour les espèces guyanaises, il faut être capacitaire.... (et bien sur AOE mais bon ça coule de source...).
Rémi
CITATION
l'arrêté Guyane lève effectivement l'interdiction de vente, d'achat, de
transport, etc...
transport, etc...
Donc si il leve l'interdiction d'achat des spécimen nes en captivité
pk dis tu que les conditions d'élevage sont les meme
dsl mais j'arrive pas a comprendre c'est contradictoire je trouve (ca veut dire que
c'est plut interdit de les acheter mais que c'est comme meme interdit sans cdc
donc sa change rien au final...
DSL de pas bien comprendre mais ce n'est pas tres evident..
bon, je vais essayer de faire plus simple....
avant l'arrêté modifiant "l'arrêté Guyane", les espèces guyanaises étaient soumises à 2 règlementations:
- tout d'abord, l'arrêté du 10 aout 2004 qui confirmait que les espèces guyanaises pouvaient être détenues à la condition d'être capacitaire.
- Et ensuite par l'arrêté Guyane qui interdisait le transport, la vente, etc....
Il était donc difficile, voir très difficile d'en détenir légalement, puisque, hormis le fait d'être capacitaire, il fallait également obtenir une autorisation de transport (une dérogation à l'arrêté Guyane, en quelque sorte....).
Donc, les modifications de l'arrêté Guyane ne concernent pas la détention (puisque l'arrêté Guyane ne concerne pas la détention!!! CQFD).
Ces modifications portent sur le transport, la vente, etc.... Elles lèvent ces interdictions.
Ce qui signifient qu'il est à présent possible de détenir des espèces guyanaises, à la condition tout de même d'être capacitaire, comme pour beaucoup d'être espèces d'ailleurs.
Il n'y a rien d'exceptionnel à cela.
Le principal "barrage" à la détention des espèces guyanaises est donc supprimé.
C'est en cela que c'est tout de même une avancée considérable. Donc NON, cela ne sert pas à rien!!!
Mais comme pour beaucoup d'autres espèces, la levée des interdictions concernant les espèces guyanaises ne changent pas les conditions de détention qui étaient déjà en place...
Fort heureusement il y a de plus en plus de capacitaires et les espèces guyanaises leur sont à présent accessibles.
Rémi
avant l'arrêté modifiant "l'arrêté Guyane", les espèces guyanaises étaient soumises à 2 règlementations:
- tout d'abord, l'arrêté du 10 aout 2004 qui confirmait que les espèces guyanaises pouvaient être détenues à la condition d'être capacitaire.
- Et ensuite par l'arrêté Guyane qui interdisait le transport, la vente, etc....
Il était donc difficile, voir très difficile d'en détenir légalement, puisque, hormis le fait d'être capacitaire, il fallait également obtenir une autorisation de transport (une dérogation à l'arrêté Guyane, en quelque sorte....).
Donc, les modifications de l'arrêté Guyane ne concernent pas la détention (puisque l'arrêté Guyane ne concerne pas la détention!!! CQFD).
Ces modifications portent sur le transport, la vente, etc.... Elles lèvent ces interdictions.
Ce qui signifient qu'il est à présent possible de détenir des espèces guyanaises, à la condition tout de même d'être capacitaire, comme pour beaucoup d'être espèces d'ailleurs.
Il n'y a rien d'exceptionnel à cela.
Le principal "barrage" à la détention des espèces guyanaises est donc supprimé.
C'est en cela que c'est tout de même une avancée considérable. Donc NON, cela ne sert pas à rien!!!
Mais comme pour beaucoup d'autres espèces, la levée des interdictions concernant les espèces guyanaises ne changent pas les conditions de détention qui étaient déjà en place...
Fort heureusement il y a de plus en plus de capacitaires et les espèces guyanaises leur sont à présent accessibles.
Rémi
CITATION
avant l'arrêté modifiant "l'arrêté Guyane", les espèces guyanaises étaient soumises à 2 règlementations:
- tout d'abord, l'arrêté du 10 aout 2004 qui confirmait que les espèces guyanaises pouvaient être détenues à la condition d'être capacitaire.
- Et ensuite par l'arrêté Guyane qui interdisait le transport, la vente, etc....
Il était donc difficile, voir très difficile d'en détenir légalement, puisque, hormis le fait d'être capacitaire, il fallait également obtenir une autorisation de transport (une dérogation à l'arrêté Guyane, en quelque sorte....).
Donc, les modifications de l'arrêté Guyane ne concernent pas la détention (puisque l'arrêté Guyane ne concerne pas la détention!!! CQFD).
Ces modifications portent sur le transport, la vente, etc.... Elles lèvent ces interdiction. Ce qui signifient qu'il est à présent possible de détenir des espèces guyanaises, à la condition tout de même d'être capacitaire, comme pour beaucoup d'être espèces d'ailleurs.
Il n'y a rien d'exceptionnel à cela.
Le principal "barrage" à la détention des espèces guyanaises est donc supprimé.
C'est en cela que c'est tout de même une avancée considérable. Donc NON, cela ne sert pas à rien!!!
Mais comme pour beaucoup d'autres espèces, la levée des interdictions concernant les espèces guyanaises ne changent pas les conditions de détention qui étaient déjà en place...
Fort heureusement il y a de plus en plus de capacitaires et les espèces guyanaises leur sont à présent accessibles.
Rémi
- tout d'abord, l'arrêté du 10 aout 2004 qui confirmait que les espèces guyanaises pouvaient être détenues à la condition d'être capacitaire.
- Et ensuite par l'arrêté Guyane qui interdisait le transport, la vente, etc....
Il était donc difficile, voir très difficile d'en détenir légalement, puisque, hormis le fait d'être capacitaire, il fallait également obtenir une autorisation de transport (une dérogation à l'arrêté Guyane, en quelque sorte....).
Donc, les modifications de l'arrêté Guyane ne concernent pas la détention (puisque l'arrêté Guyane ne concerne pas la détention!!! CQFD).
Ces modifications portent sur le transport, la vente, etc.... Elles lèvent ces interdiction. Ce qui signifient qu'il est à présent possible de détenir des espèces guyanaises, à la condition tout de même d'être capacitaire, comme pour beaucoup d'être espèces d'ailleurs.
Il n'y a rien d'exceptionnel à cela.
Le principal "barrage" à la détention des espèces guyanaises est donc supprimé.
C'est en cela que c'est tout de même une avancée considérable. Donc NON, cela ne sert pas à rien!!!
Mais comme pour beaucoup d'autres espèces, la levée des interdictions concernant les espèces guyanaises ne changent pas les conditions de détention qui étaient déjà en place...
Fort heureusement il y a de plus en plus de capacitaires et les espèces guyanaises leur sont à présent accessibles.
Rémi
C'est bien là, Rémi, que j'avoue être dans le flou...
C'est bien sous le pretexte de l'arrêté Guyane que les animaux de cette origine (géo)(notamment) se retrouvaient dans l'annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004!
A la lecture du nouveau texte, il n'a plus sa place en annexe 2 du décret Perret?!?!Il est néanmoins très clair qu'il y a obligation de marquage! Donc de déclaration. Mais pour ceux qui auraient fait les démarches -même s'ils ne sont pas légion, et pour cause, c'est le même boulot que le cdc-, auprès de leur préfecture, toutes les conditions sont réunies, non? Déclaration, suivi, marquage...
Dès lors que l'on est "déclaré", même "uniquement" en préfecture, qu'est-ce qui empêcherait la détention de faune guyanaise (dans les conditions requises, bien sûr)?? Le gros souci, -légitime!!-, étant et demeurant le marquage et l'origine des individus.
Cela ne change pas grand-chose, il faut -au minimum!- être déclaré en préfecture; mais je ne suis pas personnellement convaincu qu'il y ait obligation d'être capacitaire.
Dans tous les cas, il est évident que nous ne pouvons que suggérer au plus grand nombre de le devenir...
Laurent.
non Laurent, les espèces guyanaises ne sont pas en annexe 2 de l'arrêté d'aout 2004 pour les interdictions fixées par l'arrêté Guyane mais elles y sont pour leur protection par le code de l'environnement.
Toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement sont inclues dans l'annexe 2 cde l'arrêté d'aout 2004, et donc soumis au CDC et AOE.
De plus, même si l'arrêté d'aout 2004 parlait des espèces protégées par l'arrêté Guyane, même après modification, cela ne signifie pas qu'elles ne sont plus concernées par l'annexe 2 de l'arrêté de 2004.
Puisque il n'y a pas suppression de l'arrêté (d'ailleurs on ne supprime jamais un arrêté), mais il y a modification de l'arrêté.
Donc les espèces guyanaises sont toujours soumises à l'arrêté Guyane, mais certaines "clauses" ont changé, tout simplement.
Mais ce n'est que pur spéculation puisque nullepart l'arrêté d'aout 2004 ne fait mention de l'arrêté Guyane, mais par contre il fait mention des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement.
On en revient exactement à ce que j'expliquais précédement! il ne faut pas faire un amalgame entre les textes fixant les conditions de détention et les textes fixant des conditions/interdictions de transport/achat/vente.
Cela n'a rien à voir.
Donc les espèces guyanaises sont toujours concernées par les articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement, et donc toujours concernées par l'arrêté d'aout 2004. Donc toujours soumises à CDC et AOE.
Rémi
Toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement sont inclues dans l'annexe 2 cde l'arrêté d'aout 2004, et donc soumis au CDC et AOE.
De plus, même si l'arrêté d'aout 2004 parlait des espèces protégées par l'arrêté Guyane, même après modification, cela ne signifie pas qu'elles ne sont plus concernées par l'annexe 2 de l'arrêté de 2004.
Puisque il n'y a pas suppression de l'arrêté (d'ailleurs on ne supprime jamais un arrêté), mais il y a modification de l'arrêté.
Donc les espèces guyanaises sont toujours soumises à l'arrêté Guyane, mais certaines "clauses" ont changé, tout simplement.
Mais ce n'est que pur spéculation puisque nullepart l'arrêté d'aout 2004 ne fait mention de l'arrêté Guyane, mais par contre il fait mention des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement.
On en revient exactement à ce que j'expliquais précédement! il ne faut pas faire un amalgame entre les textes fixant les conditions de détention et les textes fixant des conditions/interdictions de transport/achat/vente.
Cela n'a rien à voir.
Donc les espèces guyanaises sont toujours concernées par les articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement, et donc toujours concernées par l'arrêté d'aout 2004. Donc toujours soumises à CDC et AOE.
Rémi
Et paf, super Rémi a encore sévi.... 
Nan, mais j'avoue que c'est un peu tordu, mais maintenant, j'ai compris, merci Rémi
Ce qui m'enerve c'est que personne dis la meme chose....
C'est vrai Snake21, mais sur tous les utilisateurs qui parcourent les forums de terrario, si y'en a un qu'on peut toujours croire, c'est Rémi
En plus, il donne toujours les textes de référence pour qu'on puisse le vérifier
Bref, Rémi
En plus, il donne toujours les textes de référence pour qu'on puisse le vérifier
Bref,
Rémi
CITATION(Snake21 @ Nov 11 2006, 14:03 )
Ce qui m'enerve c'est que personne dis la meme chose....
euh.... on est tout de même plusieurs à dire la même chose....
Surtout que les textes sont clairs. Suffit juste de rien oublier de lire et de ne pas se limiter à lire un seul arrêté, et prendre en compte toutes les règlementations...
Rémi
en gros , snake , tu as drois de maintenir de la faune guyannaise a condition d'avoir cdc et aoe.....
snake , tu as drois de maintenir de la faune guyannaise a condition d'avoir cdc et aoe.....
ok
merci a tous de vos renseignements
merci a tous de vos renseignements
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