bonjour
pourrais je savoire la legislation en vigeur pour ces deux especes svp
car j aimerais en posseder légalement de surcroit il me faut connaitre les pieces a fournire a la dsv pour pouvoire les détenires !
merci a vous pour votre aide
Version complète : Législation Carbonaria Denticulata ???? Svp
La Chelonoidis est dans l'annexe 2 de la CW, dans l'annexe B du RE et dans la liste des animaux interdits de l'ârreté de Guyanne.
Les générations F2 peuvent être possédées avec un numéro intra-communautaire (CIC) et CDC.
Si tu en possèdes déjà, tu devras prouver que tu les détiens avant 1986 !!
Les générations F2 peuvent être possédées avec un numéro intra-communautaire (CIC) et CDC.
Si tu en possèdes déjà, tu devras prouver que tu les détiens avant 1986 !!
DONC SI JE COMPREND BIEN
il faut que les animaux soient en captivitées depuis la date 1986
et pour prouver sa il faut que les animaux aye une facture ou un bon de session !
les animaux ne doivent pas etre sauvages et doivent avoire un cites c bien sa ??
pour en posseder il faut avoire le cdc et que les animaux soit de la deuxieme generation c tout ? sa me semble beaucoup mdr a en disuader plus d un !!
merci de votre aide
il faut que les animaux soient en captivitées depuis la date 1986
et pour prouver sa il faut que les animaux aye une facture ou un bon de session !
les animaux ne doivent pas etre sauvages et doivent avoire un cites c bien sa ??
pour en posseder il faut avoire le cdc et que les animaux soit de la deuxieme generation c tout ? sa me semble beaucoup mdr a en disuader plus d un !!
merci de votre aide
Tu peux acquérir des F1 si le donnateur a obtenu un numéro CIC des parents ou des aldultes avec un numéro en W aussi. Mais là, il ne doit pas y avoir d'échanges financiers.
A noter que les adultes avec un numéro en W ne peuvent circuler librement (bon de transport DSV) !
Tu es ok Phil ?
A noter que les adultes avec un numéro en W ne peuvent circuler librement (bon de transport DSV) !
Tu es ok Phil ?
oulla je dois etre simplet moi car je comprend plus rien mwa !! 
donc en claire quels sont les pieces a fournire ?
merci frane de m aider a tu msn ?? cella serrais plus simple
donc en claire quels sont les pieces a fournire ?
merci frane de m aider a tu msn ?? cella serrais plus simple
esque avec un cites espagnole plus un bon de session de la part de l eleveur
et une demande de transport ais je le droit d en avoire ????????
merci
et une demande de transport ais je le droit d en avoire ????????
merci
Oui bien sur. Après en France, il te faut tout de même le CDC !!
apparament il ne faut pas que sa !!!
il faut que les animaux soit NC de geniteur NC !!
grrrrrrrr
t en pense qwa frane ?
il faut que les animaux soit NC de geniteur NC !!
grrrrrrrr
t en pense qwa frane ?
Règlement CE n°338/97 de la Communauté Européenne relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (Application européenne de la CITES).
L’annexe 1 CITES interdit la possession des espèces citées (sauf naissance en captivité ou que l’animal a été importé avant l’entrée en vigueur de la convention). L’annexe A du CEE338/97 à modifié le classement de certaines espèces de la Cites. De nouvelles espèces non concernées par l’annexe I de la Cites ont été ajoutées à l’annexe A du règlement CE.
L'Annexe A : Espèces interdites (sauf dérogation)
L'Annexe B : Espèces réglementées (document CITES, facture)
L'Annexe C : Espèces réglementé uniquement s'il provient d'un pays demandeur.
Mais :
Art.7 (CE) : A l'exception de l'application de l'art.8, les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement sont traités conformément aux dispositions applicables aux spécimens des espèces inscrites à l'annexe B.
Donc un animal qui possède un Cites, l'origine à donc déjà été prouvé. C'est une preuve qu'elle est NC ou que l’animal a été importé avant l’entrée en vigueur de la convention.
L’annexe 1 CITES interdit la possession des espèces citées (sauf naissance en captivité ou que l’animal a été importé avant l’entrée en vigueur de la convention). L’annexe A du CEE338/97 à modifié le classement de certaines espèces de la Cites. De nouvelles espèces non concernées par l’annexe I de la Cites ont été ajoutées à l’annexe A du règlement CE.
L'Annexe A : Espèces interdites (sauf dérogation)
L'Annexe B : Espèces réglementées (document CITES, facture)
L'Annexe C : Espèces réglementé uniquement s'il provient d'un pays demandeur.
Mais :
Art.7 (CE) : A l'exception de l'application de l'art.8, les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement sont traités conformément aux dispositions applicables aux spécimens des espèces inscrites à l'annexe B.
Donc un animal qui possède un Cites, l'origine à donc déjà été prouvé. C'est une preuve qu'elle est NC ou que l’animal a été importé avant l’entrée en vigueur de la convention.
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