bonjours,en faisant une petite recherche sur le forum j'ai lu que pour vendre un serpent a un particulier il fallait un bon de cession.ou trouve t-on ce document?il y a-t'il des autre document a fournir?je pose cette question le jours ou je ferai une reproduction pour pouvoir vendre les juv en toute légalité. a vous

UP personne pour répondre???

Tout dépend de l'espèce du serpent et de sa taille !!!!

d'avoir répondu FRANE je commençait a désepérer,.par exempe pour vendre des PR.comment sa se passe vis a vis de l'acheteur,vu que je suis particulier pour avoir le numéro de CITES.les papiers a lui donner.

Pour les animaux qui ne sont pas soumis au CDC (taille, annexe I etc), dont les parents bien sûr sont maintenus légalement (facture, certificat de cession), et nés et reproduits en captivité dans la communauté européenne, il suffit de fournir à l'acquéreur ledit certificat de cession dont voici un exemple: http://forum.reptiles-passion.com/index.ph...icat+de+cession

Laurent.

merci a toi Laurent c'est beaucoup plus clair maintenant

les nouveaux nés de python royal ou de boa constricteur nés en France doivent etre controlés (photographiés dans le cas du boa constrictor occidentalis) par le bureau CITES compétent du lieu ou sont nés les petits, et qui devra etre prévenu par l'eleveur.
Au moment de la cession du petit a des tiers, l'eleveur doit fournir une copie de la documentation délivrée par le bureau CITES ( prévue par le réglement CE n°338/97 et le Conseil CE n° 339/97) et établir une déclaration de remise du reptile, datée et signée par les deux contractants, conformément aux normes en vigueur.