voila j'ai une petite question et je ne trouve pas la reponce

alors je voudrai savoir le nom de tout les boïdés dont la détention necessite obligatoirement le CDC

(je parle pour un specimen par espece )

merci

molure,reticulé,corralus caninus et les autre je ne sais pas

Tous les boïdés dépassant 3m (à l'exception de Boa constrictor ssp dans la limite de trois individus).
Tous les boïdés listés en annexe I de la CITES.
Tous les boïdés que l'on trouve en Guyane française.
Puis il y a les "quotas"..

Cela dit, tout reptile non soumis au cdc doit être déclaré en préfecture ("autorisation préfectorale")

Laurent.

et pour ce qui est des iguanes ,on me dis a partir de 6 !vrai ou faux??

merci a vous et merci a toi fauna

A vérifier dans l'arrêté de Août 2004 (et circulaire d'application), mais je pense pas qu'ils soient soumis au cdc autrement que sous l'article régissant les quotas pour les lézards de plus d'un mètre, càd au-dela de 10 individus nc CE!!! (imports exclus, gare au n° cites en animalerie!)



Pour une fois qu'il dit rien..

Laurent.

ok merci!

desoler laurent j'ai deraper grave la

euh... là je ne suis pas d'accord avec toi.
L'autorisation préfectorale concerne les espèces listées en annexe 1 de l'arrêté du 10 août 2004.
Pour les reptiles, cela concerne Testudo spp et Astrochelys radiata.

Je cite: Art 3- (...] la détention d’animaux appartenant aux espèces ou groupes d’espèces non domestiques inscrits à l’annexe 1 du présent arrêté est soumise à autorisation préfectorale préalable en application de l’article L. 412-1 du code de l’environnement.


Pour les espèces non citées en annexe 1 ou 2 de l'arrêté du 10 aout 2004, aucune démarche n'est nécessaire, sauf si les quotats autorisés sont dépassés.

Rémi

ils sont soumis au quota donc maxi 10 spécimens incluant les nc et les farmings.......

bein!ça m'arrange!

pourquoi?? tu as l'intention d'avoir au moins dix iguanes??

j'en ai deja 10!!!!!
http://reptiguane.over-blog.com/

bon courage!! moi j'en ai trois, une femelle de 12a super cool, un juv de 3mois qu'on m'a offert pour remplacer ma premiere femelle morte de vieillesse et une femelle que je viens de récupérer abandonnée! et je trouve que ça fait deja pas mal de boulot, y compris pour leur trouver des fruits frais toute l'année! mais 10, niveau taf, ça doit etre du plein temps!!!

Content que tu passes par là, Rémi! Tu vas forcément éclairer ma lanterne..

Je ne connais pas l'individu personnellement, mais il semblerait qu'un contrôle routier inoppiné lors d'un récent retour de bourse ait contraint cette personne à "régulariser sa situation". N'entrant pas dans le cadre du cdc, ni comme je le pensais aussi, à un élevage d'agrément "soumis à autorisation préfectorale", la dsv l'aurait pourtant bien renvoyé vers ce cas de figure. (je n'ai pas plus de détails sur le dossier, sinon que ni les effectifs, ni les espèces ne semblent le justifier).

A la relecture de l'arrêté d'août 2004, l'article que tu cites est bien le seul à mentionner explicitement l'obligation "d'autorisation préfectorale".

Cela dit, il y a aussi ceci:

Art. 2. - Un élevage d'animaux d'espèces non domestiques ne présentant pas les caractéristiques définies à l'article 1er du présent arrêté [ndlr: cdc obligatoire] constitue un élevage d'agrément au sens du présent arrêté. Dans ce cas, on entend par élevage le fait de détenir au moins un animal.
[...]

Ce qui sous-entendrait donc implicitement cerfa entrées-sorties, possible visite des agents mentionnés à l'article L.415-1 du code de l'envirronement...

Info/intox, ou "interprétation aléatoire"? J'essayerai d'avoir plus de renseignements sur la suite de ce 'dossier'.

Merci grand chef

Laurent.

En fait, il ne faut pas faire d'amalgame.

Etablissement d'agrément ne veut pas forcément dire autorisation préfectorale.
Un établissement d'agrément est un "élevage" d'agrément ne nécessitant pas de CDC ni d'AOE.

Par contre, au sein des établissements d'agrément, on distingue deux cas. Ceux qui détiennent des espèces citées en annexe 1 de l'arrêté du 10 aout 2004 et les autres.
Dans le premier cas, il faut effectivement faire une demande d'autorisation préfectorale, qui n'est autre qu'un CDC simplifié.
Dans le second cas, aucune démarche à faire, à la condition de ne pas dépasser les quotats définis en annexe A du dit arrêté.


En résumé:

Détention d'espèces citées en annexe 2 du dit arrêté: CDC
Détention d'espèces citées en annexe 1 du dit arrêté: Autorisation préfectorale
Détention d'espèces non citées en annexe 1 ou 2 du dit arrêté: aucune démarche, mais pas de dépassement des quotats définis (sinon CDC)

Rémi

merci a vous d'approffondir ma question c'est super sympas de votre par