Aide - Recherche - Membres - Calendrier
Version complète : [LEGISLATION] Marquage des dendrobates
Le forum de Reptiles Passion > Forum Reptiles Passion > Législation - droits et devoirs > Archives - France
xrank
bonjours,
voilà éleveur amateur de dendrobates j'aurais voulus avoir quelques éclairsissement sur le marquage des animaux...
1-comment marqué la reproduction des dendrobates et autres amphibiens ?
2-doit t'on procédé a une identification des animaux cédés lorsque l'on est pas concerné par le CDC ?
3- Un registre de marquage est t'il obligatoire l'orsque l'on est pas concerné par le CDC ?
amicalement
x
DDSV PARIS
Bonjour,
1) Les dendrobates ne figurent ni en annexe 1 de l’arrêté du 10/08/04, ni en annexe A du règlement européen, ni dans les listes d’animaux protégés en France. Le marquage de ces espèces n’est donc pas obligatoire.
Rq : dans le cas des amphibiens qui doivent être marqués, le marquage consiste en l’implantation d’un transpondeur à radiofréquence dans la cavité coelomique.

2) L’identification des animaux est obligatoire pour les espèces reprises à l’annexe 1 de l’arrêté du 10/08/04 et pour les espèces protégées françaises ou celles reprises en annexe A du règlement européen. Il n’y a aucune obligation de marquage pour les autres espèces.
Rq : cas particulier des personnes déjà détentrices d’animaux figurant à l’annexe 2 ( autres que ceux repris à l’annexe A, ceux protégés en France ou ceux considérés comme dangereux) avant l’entée en vigueur de l’arrêté du 10/08/04 : obligation de marquage dans ce cas-là.

3) Le registre entrée et sortie d’animaux d’espèces non domestiques dans un élevage d’amphibiens est obligatoire dans le cas où vous détenez des espèces figurant à l’annexe 2 (certificat de capacité). Pour les autres espèces la tenue d’un registre entrée et sortie n’est pas obligatoire.

Cordialement,
Sylvain POSIERE
Ceci est une version "bas débit" de notre forum. Pour voir la version complète avec plus d'information, la mise en page et les images, veuillez cliquer ici.
Invision Power Board © 2001-2010 Invision Power Services, Inc.